Prochaine séance du conseil municipal

22 09 2026
22/09/26 18:30

Description

CONSEIL 01

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 22 septembre 2026 à 18h30 à la salle d'honneur de la Mairie

L'ordre du jour sera le suivant :
Désignation du Secrétaire de Séance
Adoption du Procès-verbal du conseil municipal du 23 juin 2026


FINANCES
Création d'un espace d'accueil et DOJO à la Halle de Sports - approbation de l'APS
Institution de la Taxe sur la Vacances des Locaux d'Habitation (TVLH)
LIGER- rapport d'activités 2025
Remboursement de frais d'obsèques


CULTURE
Festival de Magie- convention de partenariat 2026


ENFANCE JEUNESSE
Aide au permis de conduire « B » - ajustement des critères


RESSOURCES HUMAINES
RH - Evolution du régime indemnitaire (RIFSEEP)
RH - Modalités relatives aux IHTS, aux HC et aux RC
RH - Modification-du tableau des emplois et effectifs
RH - Recrutement d'agents contractuels remplaçants
RH - Rémunération des animateurs extrascolaires CEE
RH - Rémunération du vacataire pour la distribution des éditions municipales

DELEGATIONS DU MAIRE

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

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